200071827_SCOT_20250702

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) COMMUNAUTE AGGLOMERATION GRANDANGOULEME"


Informations

Nom du document scot_200071827
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) COMMUNAUTE AGGLOMERATION GRANDANGOULEME
Maillage scot_200071827 SCOT AGGLOMERATION D'ANGOULEME
Source Téléversement
Téléversé le 17/09/2025 à 12:00
Publié le 18/09/2025 à 08:20
Mis à jour le 18/09/2025 à 09:11
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 200071827_SCOT_20250702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0dbe2c84b005f9ab0dc10a92d5c274e8
Producteur Communauté d'Agglomération du GrandAngoulême

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT AGGLOMERATION D'ANGOULEME. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200071827
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.0294313,45.4744382,0.3973805,45.8061608]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200071827_20200213_delib_prescription_R_20250702.pdf Délibération de prescription
200071827_20210311_delib_prescription_modif_R_20250702.pdf Delib prescription modif
200071827_20231109_delib_debat_pas_R_20250702.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
200071827_20240919_delib_arret_R_20250702.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
200071827_20250702_delib_approbation_R_20250702.pdf Délibération d’approbation
200071827_procedure_20250702.pdf Procédure
200071827_daac_20250702.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200071827_doo_20250702.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200071827_pas_20250702.pdf Projet d'aménagement stratégique
200071827_bilan_concertation_20250702.pdf Bilan concertation
200071827_consommation_espace_20250702.pdf Analyse de la consommation d'espace
200071827_diagnostic_20250702.pdf Diagnostic
200071827_evaluation_environnementale_20250702.pdf Evaluation environnementale
200071827_evaluation_environnementale_RNT_20250702.pdf Evaluation environnementale RNT
200071827_justification_choix_20250702.pdf Justification des choix
200071827_plan_actions_aec_20250702.pdf Plan actions aec
200071827_plan_actions_aec_evaluation_20250702.pdf Plan actions aec evaluation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération du GrandAngoulême
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@grandangouleme.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : informationterritoriale@grandangouleme.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.