83083_PLU_20200213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTFORT-SUR-ARGENS"


Informations

Nom du document DU_83083
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTFORT-SUR-ARGENS
Maillage 83083 MONTFORT-SUR-ARGENS
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2025 à 15:11
Publié le 17/03/2025 à 15:37
Mis à jour le 17/03/2025 à 15:37
Statut
Version 7
Nom de l'archive 83083_PLU_20200213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0dc2db51f0e83f47f0888374e184a661
Producteur Mairie de Montfort sur Argens

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTFORT-SUR-ARGENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83083
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0956399,43.4656868,6.1547845,43.5066651]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83083_procedure_20200213.pdf Procédure
83083_rapport_20200213.pdf Rapport
83083_padd_20200213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83083_prescription_pct_07_20200213.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
83083_prescription_pct_16_20200213.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
83083_prescription_surf_05_20200213.pdf Emplacement réservé
83083_prescription_surf_15_20200213.pdf Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives
83083_prescription_surf_22_20200213.pdf Secteur de diversité commerciale à protéger
83083_reglement_20200213.pdf Règlement écrit
83083_reglement_graphique_20200213.pdf Règlement graphique
83083_annexes_20200213.pdf Annexes
83083_info_lin_19_aep_eu_20200213.pdf Info lin 19 aep eu
83083_info_surf_99_20200213.pdf Autre
83083_liste_SUP_20200213.pdf Liste SUP
83083_plan_SUP_20200213.pdf Plan SUP
83083_orientations_amenagement_20200213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montfort sur Argens
Téléphone : 04 94 37 22 91
Courriel : urba@montfortsurargens.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 94 37 22 91
Courriel : urba@montfortsurargens.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.