48163_CC_20080205

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-JULIEN-DES-POINTS"



Informations

Nom du document DU_48163
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-JULIEN-DES-POINTS
Maillage 48163 SAINT-JULIEN-DES-POINTS
Source Téléversement
Téléversé le 10/05/2022 à 10:45
Publié le 10/05/2022 à 11:25
Mis à jour le 10/05/2022 à 11:25
Statut
Version 1
Nom de l'archive 48163_CC_20080205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0dca793984be0701e5b3591fc3bea664
Producteur Mairie de SAINT-JULIEN-DES-POINTS ( communauté de communes des Cévennes au Mont-Lozère)

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-DES-POINTS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/05/2022.
Emprise [3.9467662,44.2468568,3.9755104,44.272083]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
48163_liste_sup_20080205.pdf Liste sup
48163_rapport_20080205.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-JULIEN-DES-POINTS ( communauté de communes des Cévennes au Mont-Lozère)
Téléphone : Aucun
Courriel : cc-cevennesmontlozere@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cc-cevennesmontlozere@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.