54169_CC_20090325

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de DOMPRIX"


Informations

Nom du document DU_54169
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de DOMPRIX
Maillage 54169 DOMPRIX
Source Inconnue
Téléversé le 21/07/2017 à 10:08
Publié le 01/03/2018 à 11:33
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 54169_CC_20090325
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0dd179d12966de7076a3d92c1777f292
Producteur Communauté de Communes Pays de l'Audunois et du Bassin de Landres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMPRIX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.735925013191863,49.31433609272145,5.7922163837099445,49.346087871205555]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 25/03/2009
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf OTHER
None https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
None http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54169_rapport_20090325.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pays de l'Audunois et du Bassin de Landres
Téléphone : None
Courriel : contact@pays-audunois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : urbanisme@epci-bl.eu


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.