244301123_PLUi_20210204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES PAYS DE CAYRES ET DE PRADELLES"


Informations

Nom du document DU_244301123
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES PAYS DE CAYRES ET DE PRADELLES
Maillage 244301123 PLUI DES PAYS DE CAYRES ET DE PRADELLES
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2021 à 13:19
Publié le 29/03/2021 à 09:35
Mis à jour le 29/07/2024 à 09:28
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 244301123_PLUi_20210204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0de1d65c8ebe476bdfd354a81119abfb
Producteur Communauté de Communes des Pays de Cayres-Pradelles
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DES PAYS DE CAYRES ET DE PRADELLES. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 244301123
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/03/2021.
Emprise [3.6424272,44.7438221,4.0291628,44.982734]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/03/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des Pays de Cayres-Pradelles
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccpcp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes des Pays de Cayres-Pradelles
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccpcp.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.