60582_PLU_20251024

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEGER-AUX-BOIS"



Informations

Nom du document DU_60582
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEGER-AUX-BOIS
Maillage 60582 SAINT-LEGER-AUX-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 06/11/2025 à 09:06
Publié le 06/11/2025 à 09:29
Mis à jour le 06/11/2025 à 09:29
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 60582_PLU_20251024
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0dee908e73a1e61e9189282cbe678c4b
Producteur Mairie de Saint-Léger-aux-Bois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEGER-AUX-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60582
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9310648,49.458952,2.9762286,49.4936565]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 24/10/2025
Date de publication : 24/10/2025
Date de révision : 24/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60582_procedure_20251024.pdf Procédure
60582_rapport_20251024.pdf Rapport
60582_padd_20251024.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60582_reglement_20251024.pdf Règlement écrit
60582_reglement_graphique_20251024.pdf Règlement graphique
60582_annexes_20251024.pdf Annexes
60582_evaluation_environnementale_20251024.pdf Evaluation environnementale
60582_page_garde_MS1_20251024.pdf Page garde MS1
60582_plan_reseaux_20251024.pdf Plan reseaux
60582_plan_sup_20251024.pdf Plan sup
60582_sommaire_MS1_20251024.pdf Sommaire MS1
60582_orientations_amenagement_20251024.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Léger-aux-Bois
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-stleger@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-stleger@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.