22343_PLU_20250801

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREBEURDEN"


Informations

Nom du document DU_22343
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREBEURDEN
Maillage 22343 TREBEURDEN
Source Téléversement
Téléversé le 24/09/2025 à 11:59
Publié le 25/09/2025 à 08:30
Mis à jour le 25/09/2025 à 08:30
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 22343_PLU_20250801
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0deff9f75ee93e7c797a60a4dc8db637
Producteur Lannion Trégor Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREBEURDEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22343
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-3.6169594,48.7452146,-3.5204402,48.7983708]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/08/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22343_jugement_20250801.pdf Jugement
22343_procedure_20250801.pdf Procédure
22343_rapport_1_20250801.pdf Partie 1
22343_rapport_2_20250801.pdf Partie 2
22343_rapport_3_20250801.pdf Partie 3
22343_padd_20250801.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22343_reglement_20250801.pdf Règlement écrit
22343_reglement_graphique_1_20250801.pdf Règlement graphique 1
22343_reglement_graphique_2_20250801.pdf Règlement graphique 2
22343_annexe_aep_20250801.pdf Annexe aep
22343_annexe_ap_servitudes_20250801.pdf Annexe ap servitudes
22343_annexe_archeo_20250801.pdf Annexe archeo
22343_annexe_ens_20250801.pdf Annexe ens
22343_annexe_ep_20250801.pdf Annexe ep
22343_annexe_eu_20250801.pdf Annexe eu
22343_annexe_infras_20250801.pdf Annexe infras
22343_annexe_liste_20250801.pdf Annexe liste
22343_annexe_liste_servitudes_20250801.pdf Annexe liste servitudes
22343_annexe_plan_infras_20250801.pdf Annexe plan infras
22343_annexe_plans_servitudes_20250801.pdf Annexe plans servitudes
22343_annexe_zertc_20250801.pdf Annexe zertc
22343_annexe_zh_20250801.pdf Annexe zh
22343_annexe_zone_preemption_ens_20250801.pdf Annexe zone preemption ens
22343_orientations_amenagement_20250801.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Lannion Trégor Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.