84001_PLU_20250424

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALTHEN-DES-PALUDS"


Informations

Nom du document DU_84001
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALTHEN-DES-PALUDS
Maillage 84001 ALTHEN-DES-PALUDS
Source Téléversement
Téléversé le 30/04/2025 à 10:46
Publié le 30/04/2025 à 11:35
Mis à jour le 30/04/2025 à 11:35
Statut
Version 7
Nom de l'archive 84001_PLU_20250424
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0df7ef943e7692fc7a50b508e463dbcb
Producteur Mairie d'Althen-des-Paluds

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALTHEN-DES-PALUDS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84001
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9360249,43.9855528,4.9809323,44.0255338]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84001_procedure_20250424.pdf Procédure
84001_rapport_1_20250424.pdf Partie 1
84001_rapport_2_20250424.pdf Partie 2
84001_rapport_3_20250424.pdf Partie 3
84001_rapport_4_20250424.pdf Partie 4
84001_padd_20250424.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84001_prescription_surf_05_00_20250424.pdf Emplacement réservé
84001_reglement_20250424.pdf Règlement écrit
84001_reglement_graphique_1_20250424.pdf Règlement graphique 1
84001_reglement_graphique_20250424.pdf Règlement graphique
84001_dossier_20250424.pdf Dossier
84001_info_lin_19_01_1_20250424.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
84001_info_lin_19_01_2_20250424.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
84001_info_lin_19_01_3_20250424.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
84001_info_surf_14_00_20250424.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
84001_info_surf_32_00_20250424.pdf Secteur de taxe d'aménagement
84001_liste_sup_20250424.pdf Liste sup
84001_page_de_garde_et_sommaire_20250424.pdf Page de garde et sommaire
84001_plan_sup_20250424.pdf Plan sup
84001_orientations_amenagement_18_00_20250424.pdf OAP 18 00
84001_orientations_amenagement_1_18_00_20250424.pdf OAP 1 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Althen-des-Paluds
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@althendespaluds.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@althendespaluds.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.