29089_PLU_20130617

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KERGLOFF"


Informations

Nom du document DU_29089
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KERGLOFF
Maillage 29089 KERGLOFF
Source Inconnue
Téléversé le 19/01/2017 à 14:27
Publié le 19/01/2017 à 15:17
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 29089_PLU_20130617
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0dfd8e3e4308e697832f6efc9dbf2b4c
Producteur Mairie de KERGLOFF

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de KERGLOFF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-3.696046535672458,48.25768280506451,-3.598620704419345,48.3057124902299]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v?
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29089_procedure_20130617.pdf Procédure
29089_rapport_20130617.pdf Rapport
29089_padd_20130617.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29089_prescription_surf_07_20130617.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
29089_reglement_20130617.pdf Règlement écrit
29089_reglement_graphique_20130617.pdf Règlement graphique
29089_info_lin_19_aep_20130617.pdf Info lin 19 aep
29089_info_surf_04_1_20130617.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
29089_info_surf_04_2_20130617.pdf Info surf 04 2
29089_info_surf_14_1_20130617.pdf Info surf 14 1
29089_info_surf_19_aptitude_sols_20130617.pdf Info surf 19 aptitude sols
29089_liste_annexes_20130617.pdf Liste annexes
29089_liste_sup_20130617.pdf Liste sup
29089_plan_sup_20130617.pdf Plan sup
29089_orientations_amenagement_20130617.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de KERGLOFF
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@kergloff.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@kergloff.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.