14325_PLU_20250327

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HERMANVILLE-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_14325
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HERMANVILLE-SUR-MER
Maillage 14325 HERMANVILLE-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2025 à 15:13
Publié le 04/04/2025 à 15:29
Mis à jour le 04/04/2025 à 15:29
Statut
Version 8
Nom de l'archive 14325_PLU_20250327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0dffd57f12074b3c8bbb0d69989a6e16
Producteur SARL NEILL INGENIERIE SERVICES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HERMANVILLE-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14325
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3572748,49.2655626,-0.2875183,49.3009076]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14325_procedure_20250327.pdf Procédure
14325_rapport_20250327.pdf Rapport
14325_padd_20200130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14325_reglement_20250327.pdf Règlement écrit
14325_reglement_graphique_20250327.pdf Règlement graphique
14325_annexes_informatives_14325.pdf Annexes informatives
14325_bains_de_mer_20200130.pdf Bains de mer
14325_ebc_20200130.pdf Ebc
14325_epr_20200130.pdf Epr
14325_habitat_durable_20200130.pdf Habitat durable
14325_notice_explicative_20250327.pdf Notice explicative
14325_plan_des_ai_20200130.pdf Plan des ai
14325_plans_as_20200130.pdf Plans as
14325_sup_20250327.pdf Sup
14325_textes_as_20200130.pdf Textes as
14325_orientations_amenagement_20200130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SARL NEILL INGENIERIE SERVICES
Téléphone : Aucun
Courriel : neill@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : neill@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.