54551_PLU_20081014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUCOURT"



Informations

Nom du document DU_54551
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUCOURT
Maillage 54551 VAUCOURT
Source Inconnue
Téléversé le 23/01/2020 à 19:03
Publié le 24/01/2020 à 14:49
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 33
Nom de l'archive 54551_PLU_20081014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0e00c68c69f9d4b60f47e7a5d27d040c
Producteur Mairie de Vaucourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.667421856878746,48.649218254921784,6.709093387795143,48.68570760322265]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54551_annexes_sanitaires_20081014.pdf Annexes sanitaires
54551_info_lin_16_01_1_20081014.pdf Info lin 16 01 1
54551_info_lin_16_01_2_20081014.pdf Info lin 16 01 2
54551_info_surf_04_00_20081014.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54551_liste_annexes_20081014.pdf Liste annexes
54551_liste_sup_20081014.pdf Liste sup
54551_orientations_amenagement_20181014.pdf OAP
54551_padd_20081014.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54551_plan_sup_20081014.pdf Plan sup
54551_prescription_surf_05_01_20081014.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
54551_procedure_20081014.pdf Procédure
54551_rapport_20081014.pdf Rapport
54551_reglement_20081014.pdf Règlement écrit
54551_reglement_graphique_20081014.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vaucourt
Téléphone : Aucun
Courriel : vaucourtma@west-telecom.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : vaucourtma@west-telecom.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.