81298_PLU_20241202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TEULAT"


Informations

Nom du document DU_81298
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TEULAT
Maillage 81298 TEULAT
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2024 à 15:13
Publié le 23/12/2024 à 17:02
Mis à jour le 23/12/2024 à 17:02
Statut
Version 3
Nom de l'archive 81298_PLU_20241202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0e03808262758718cde231c376cd3dc8
Producteur Commune de Teulat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TEULAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81298
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6878042,43.6167084,1.7329423,43.6566523]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81298_procedure_20241202.pdf Procédure
81298_rapport_1_20170926.pdf Partie 1
81298_rapport_2_20241202.pdf Partie 2
81298_padd_20170926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81298_reglement_20241202.pdf Règlement écrit
81298_reglement_graphique_20241202.pdf Règlement graphique
81298_aep_20170926.pdf Aep
81298_dechets_20170926.pdf Dechets
81298_info_surf_04_dpu.pdf Info surf 04
81298_info_surf_99_zone_inondable_20170926.pdf Info surf 99 zone inondable
81298_liste_sup_20170926.pdf Liste sup
81298_sca_20170926.pdf Sca
81298_orientations_amenagement_20170926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Teulat
Téléphone : Aucun
Courriel : teulat.mairie262@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : teulat.mairie262@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.