90022_PLU_20260623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATENOIS-LES-FORGES"



Informations

Nom du document DU_90022
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATENOIS-LES-FORGES
Maillage 90022 CHATENOIS-LES-FORGES
Source Téléversement
Téléversé le 26/06/2026 à 15:56
Publié le 26/06/2026 à 17:08
Mis à jour le 26/06/2026 à 17:08
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 9
Nom de l'archive 90022_PLU_20260623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0e0b4011c68efdc51bf30e0a099e1632
Producteur Mairie - Châtenois-les-Forges
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATENOIS-LES-FORGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90022
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [6.8072816,47.5465794,6.8619288,47.573985]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 25/10/2021
Date de publication :
Date de révision : 23/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
90022_procedure_20260623.pdf Procédure
90022_rapport_1_20260623.pdf Partie 1
90022_rapport_2_20260623.pdf Partie 2
90022_padd_20260623.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90022_prescription_surf_02_00_20260623.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
90022_prescription_surf_05_00_20260623.pdf Emplacement réservé
90022_reglement_20260623.pdf Règlement écrit
90022_reglement_graphique_20260623.pdf Règlement graphique
90022_annexes_20260623.pdf Annexes
90022_info_lin_19_01_1_20260623.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
90022_info_lin_19_01_2_20260623.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
90022_info_lin_19_01_3_20260623.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
90022_info_surf_04_00_20260623.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
90022_info_surf_14_00_20260623.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90022_liste_annexes_20260623.pdf Liste annexes
90022_liste_sup_20260623.pdf Liste sup
90022_plan_sup_20260623.pdf Plan sup
90022_orientations_amenagement_18_00_1_20260623.pdf OAP 18 00 1
90022_orientations_amenagement_18_00_2_20260623.pdf OAP 18 00 2
90022_orientations_amenagement_18_00_3_20260623.pdf OAP 18 00 3
90022_orientations_amenagement_18_00_4_20260623.pdf OAP 18 00 4
90022_orientations_amenagement_18_00_5_20260623.pdf OAP 18 00 5

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Châtenois-les-Forges
Téléphone : 03 84 29 40 67
Courriel : chatenois.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie - Châtenois-les-Forges
Téléphone : 03 84 29 40 67
Courriel : chatenois.mairie@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 90022 CHATENOIS-LES-FORGES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.