242504496_PLUi_20240625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PLATEAU DE FRASNE ET DU VAL DE DRUGEON"


Informations

Nom du document DU_242504496
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PLATEAU DE FRASNE ET DU VAL DE DRUGEON
Maillage 242504496 PLUI DU PLATEAU DE FRASNE ET DU VAL DE DRUGEON
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2024 à 14:47
Publié le 09/07/2024 à 10:05
Mis à jour le 17/11/2025 à 12:40
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 242504496_PLUi_20240625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0e10bdcf897ab6f502475b0e5f53b8de
Producteur Initiative Aménagement et Développement
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PLATEAU DE FRASNE ET DU VAL DE DRUGEON. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 242504496
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.02242,46.7725802,6.2723932,46.9478415]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/07/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Entité contact de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.