03204_PLU_20240927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARAY-SOUS-BRIAILLES"


Informations

Nom du document DU_03204
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARAY-SOUS-BRIAILLES
Maillage 03204 PARAY-SOUS-BRIAILLES
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2024 à 10:09
Publié le 07/11/2024 à 11:40
Mis à jour le 07/11/2024 à 11:40
Statut
Version 2
Nom de l'archive 03204_PLU_20240927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0e22885572113c34cea313c68f858738
Producteur Mairie de PARAY-SOUS-BRIAILLES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARAY-SOUS-BRIAILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 03204
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3314086,46.2580347,3.409572,46.3322971]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/01/2018
Date de publication :
Date de révision : 07/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03204_procedure_20240927.pdf Procédure
03204_rapport_20240927.pdf Rapport
03204_padd_20240927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03204_prescription_surf_02_20240927.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
03204_reglement_20240927.pdf Règlement écrit
03204_info_lin_19_20240927.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
03204_info_lin_19_aep_20240927.pdf Info lin 19 aep
03204_info_lin_19_eu_20240927.pdf Info lin 19 eu
03204_info_pct_16_archeologie_20240927.pdf Info pct 16 archeologie
03204_info_surf_14_20240927.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
03204_info_surf_99_20240927.pdf Autre
03204_liste_SUP_20240927.pdf Liste SUP
03204_plan_SUP_20240927.pdf Plan SUP
03204_orientations_amenagement_20240927.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de PARAY-SOUS-BRIAILLES
Téléphone : 04 70 45 05 14
Courriel : mairie.paray.sous.briailles@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 70 45 05 14
Courriel : mairie.paray.sous.briailles@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.