47247_CC_20200715

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-JEAN-DE-DURAS"



Informations

Nom du document DU_47247
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-JEAN-DE-DURAS
Maillage 47247 SAINT-JEAN-DE-DURAS
Source Téléversement
Téléversé le 07/10/2021 à 17:31
Publié le 24/01/2022 à 17:30
Mis à jour le 24/01/2022 à 17:30
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 47247_CC_20200715
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0e2fb42cce31d86b8c582f33bd64aadc
Producteur Mairie de Saint-Jean-De-Duras

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-DE-DURAS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47247
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/01/2022.
Emprise [0.2727543,44.6601827,0.3275385,44.7206541]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47247_procedure_20200715.pdf Procédure
47247_rapport_20200715.pdf Rapport
47247_info_pct_20200715.pdf Info pct
47247_liste_annexes_20200715.pdf Liste annexes
47247_plan_sup_20200715.pdf Plan sup
47247_sectorisation_graphique_20200715.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Jean-De-Duras
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesaintjeandeduras@collectivite47.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesaintjeandeduras@collectivite47.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.