77269_PLU_20141117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MAINCY"


Informations

Nom du document DU_77269
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MAINCY
Maillage 77269 MAINCY
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2022 à 12:37
Publié le 05/07/2022 à 13:09
Mis à jour le 05/07/2022 à 13:09
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77269_PLU_20141117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0e518f7fa57b271c12eeba7aaa9cb900
Producteur Commune de Maincy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAINCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77269
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/07/2022.
Emprise [2.67927,48.5349721,2.7284003,48.5733353]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77269_procedure_20141117.pdf Procédure
77269_rapport_1_20141117.pdf Partie 1
77269_padd_20141117.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77269_reglement_20141117.pdf Règlement écrit
77269_reglement_graphique_1_20141117.pdf Règlement graphique 1
77269_reglement_graphique_2_20141117.pdf Règlement graphique 2
77269_info_lin_19_01_20141117.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77269_plan_sup_20141117.pdf Plan sup
77269_orientations_amenagement_1_20141117.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Maincy
Téléphone : Aucun
Courriel : ludivine.boulay@maincy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ludivine.boulay@maincy.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77269 MAINCY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.