14319_PLU_20161208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRENTHEVILLE"


Informations

Nom du document DU_14319
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRENTHEVILLE
Maillage 14319 GRENTHEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2021 à 09:25
Publié le 05/01/2021 à 13:11
Mis à jour le 05/01/2021 à 13:11
Statut
Version 1
Nom de l'archive 14319_PLU_20161208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0e56cfc725a160993b54e6209fdb2093
Producteur Communauté Urbaine de Caen la mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRENTHEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/01/2021.
Emprise [-0.3156742,49.1372692,-0.2690559,49.1566781]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14319_procedure_20161208.pdf Procédure
14319_rapport_1_20161208.pdf Partie 1
14319_rapport_2_20161208.pdf Partie 2
14319_padd_20161208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14319_prescription_surf_05_00_20161208.pdf Emplacement réservé
14319_reglement_20161208.pdf Règlement écrit
14319_reglement_graphique_1_20161208.pdf Règlement graphique 1
14319_info_lin_19_01_20161208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
14319_info_lin_19_02_20161208.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
14319_info_surf_04_20161208.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
14319_liste_annexes_20161208.pdf Liste annexes
14319_liste_sup_20161208.pdf Liste sup
14319_plan_sup_20161208.pdf Plan sup
14319_orientations_amenagement_1_20161208.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine de Caen la mer
Téléphone : Aucun
Courriel : g.laplanche@caenlamer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : g.laplanche@caenlamer.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.