37154_PLU_20180724

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBAZON"



Informations

Nom du document DU_37154
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBAZON
Maillage 37154 MONTBAZON
Source Téléversement
Téléversé le 27/04/2022 à 10:18
Publié le 27/04/2022 à 10:40
Mis à jour le 27/04/2022 à 10:40
Statut
Version 10
Nom de l'archive 37154_PLU_20180724
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0e5aa8622427d11426acbc2d7b78ded9
Producteur Mairie de MONTBAZON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTBAZON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37154
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/04/2022.
Emprise [0.6781444,47.269206,0.7311075,47.299842]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37154_procedure_20180724.pdf Procédure
37154_rapport_20180724.pdf Rapport
37154_padd_20040614.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37154_reglement_20180724.pdf Règlement écrit
37154_info_surf_04_20100115.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37154_info_surf_14_20160126.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MONTBAZON
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-montbazon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-montbazon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.