97234_PLU_20111011

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLEFONTAINE"


Informations

Nom du document DU_97234
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLEFONTAINE
Maillage 97234 BELLEFONTAINE
Téléversé le 24/03/2021 à 13:20
Publié le 24/03/2021 à 19:58
Mis à jour le 24/03/2021 à 19:58
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 97234_PLU_20111011
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0e669301ff31c21cf5b54d348525ae05
Producteur Mairie de Bellefontaine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELLEFONTAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97234
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/03/2021.
Emprise [-61.1676532,14.65597,-61.1244159,14.693691]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97234_procedure_20111011.pdf Procédure
97234_rapport_20111011.pdf Rapport
97234_padd_20111011.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97234_reglement_20111011.pdf Règlement écrit
4_Annexes.pdf
97234_orientations_amenagement_20111011.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bellefontaine
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-bellefontaine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Bellefontaine
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-bellefontaine.fr