14060_PLU_20131014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BENOUVILLE"


Informations

Nom du document DU_14060
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BENOUVILLE
Maillage 14060 BENOUVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 12/12/2018 à 10:23
Publié le 12/12/2018 à 10:48
Mis à jour le 03/07/2020 à 11:08
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 14060_PLU_20131014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0e81d74844c250614fd935b48e47b69c
Producteur Caen la Mer
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.