46216_PLU_20231206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAYRIGNAC"



Informations

Nom du document DU_46216
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAYRIGNAC
Maillage 46216 PAYRIGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2023 à 09:47
Publié le 20/12/2023 à 17:08
Mis à jour le 20/12/2023 à 17:08
Statut
Version 11
Nom de l'archive 46216_PLU_20231206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0e921b34cf2caebc258154ee657808c7
Producteur Karine KEREBEL, responsable du service urbanisme à la CC Quercy Bouriane

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAYRIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 46216
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3076182,44.7334847,1.3768937,44.7892955]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
46216_procedure_20190206.pdf Procédure
46216_procedure_20190703.pdf Procédure
46216_procedure_20230315.pdf Procédure
46216_procedure_20231206.pdf Procédure
46216_rapport_1_20190703.pdf Partie 1
46216_rapport_2_20190703.pdf Partie 2
46216_rapport_3_20190703.pdf Partie 3
46216_rapport_4_20230315.pdf Partie 4
46216_rapport_5_20231206.pdf Partie 5
46216_padd_20190703.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
46216_prescription_pct_07_00_20190703.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
46216_prescription_surf_05_00_20190703.pdf Emplacement réservé
46216_prescription_surf_16_01_20190703.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
46216_reglement_20230315.pdf Règlement écrit
46216_reglement_graphique_20231206.pdf Règlement graphique
46216_annexes_20190724.pdf Annexes
46216_orientations_amenagement_20190703.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Karine KEREBEL, responsable du service urbanisme à la CC Quercy Bouriane
Téléphone : Aucun
Courriel : karine.kerebel@ccqb.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : karine.kerebel@ccqb.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.