14318_PLU_20191206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GRAYE-SUR-MER"



Informations

Nom du document DU_14318
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GRAYE-SUR-MER
Maillage 14318 GRAYE-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 07/02/2022 à 14:47
Publié le 07/02/2022 à 15:10
Mis à jour le 07/02/2022 à 15:10
Statut
Version 4
Nom de l'archive 14318_PLU_20191206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0e957be7106f1a5af3b4e5687be1668c
Producteur CC SEULLES TERRE ET MER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRAYE-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14318
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/02/2022.
Emprise [-0.5136745,49.3161524,-0.4615767,49.3440278]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14318_procedure_20120721.pdf Procédure
14318_procedure_20191206.pdf Procédure
14318_rapport_20120721.pdf Rapport
14318_rapport_20191206.pdf Rapport
14318_padd_20191206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14318_prescription_surf_02_20120721.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
14318_reglement_20191206.pdf Règlement écrit
14318_reglement_graphique_1_20191206.pdf Règlement graphique 1
14318_reglement_graphique_2_20191206.pdf Règlement graphique 2
14318_annexes_sanitaires_20120721.pdf Annexes sanitaires
14318_info_lin_19_aep_20120721.pdf Info lin 19 aep
14318_info_lin_19_eu_20120721.pdf Info lin 19 eu
14318_info_surf_19_01_20120721.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
14318_info_surf_19_02_20120721.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
14318_liste_pieces_20120721.pdf Liste pieces
14318_liste_sup_20120721.pdf Liste sup
14318_plan_sup_20120721.pdf Plan sup
14318_orientations_amenagement_20191206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC SEULLES TERRE ET MER
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cdc-stm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cdc-stm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.