34061_CC_20090527

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CAUSSES-ET-VEYRAN"


Informations

Nom du document DU_34061
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CAUSSES-ET-VEYRAN
Maillage 34061 CAUSSES-ET-VEYRAN
Téléversé le 16/06/2020 à 11:08
Publié le 16/06/2020 à 17:30
Mis à jour le 16/06/2020 à 17:30
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 34061_CC_20090527
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0ec3e3c46997158c05b1c42cd8a43330
Producteur ASIGEO DEV

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAUSSES-ET-VEYRAN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/06/2020.
Emprise [3.060494,43.4369862,3.1189963,43.4939751]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34061_procedure_20090527.pdf Procédure
34061_rapport_1_20090527.pdf Partie 1
34061_rapport_2_20090527.pdf Partie 2
34061_info_pct_16_00_1_20090527.pdf Site archéologique (1)
34061_info_surf_19_01_20090527.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34061_info_surf_19_02_20090527.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
34061_info_surf_99_01_20090527.pdf autre relevant de la loi littoral
34061_info_surf_99_02_20090527.pdf autre relevant de la loi montagne
34061_info_surf_99_03_20090527.pdf info surf 99 03
34061_info_surf_99_04_20090527.pdf info surf 99 04
34061_liste_sup_20090527.pdf liste sup
34061_sectorisation_graphique_1_20090527.pdf sectorisation graphique 1
34061_sectorisation_graphique_2_20090527.pdf sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ASIGEO DEV
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@asigeodev.eu
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : ASIGEO DEV
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@asigeodev.eu