26336_PLU_20171219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAOU"


Informations

Nom du document DU_26336
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAOU
Maillage 26336 SAOU
Source Téléversement
Téléversé le 30/08/2021 à 09:46
Publié le 30/08/2021 à 11:44
Mis à jour le 30/08/2021 à 11:44
Statut
Version 3
Nom de l'archive 26336_PLU_20171219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0ec5aa9abba6f63491b9b93c4068ad19
Producteur Mairie de SAOU-SUR-DROME

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/08/2021.
Emprise [5.0390343,44.6220323,5.2020376,44.6709579]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26336_procedure_20171219.pdf Procédure
26336_rapport_20171219.pdf Rapport
26336_padd_20171219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26336_prescription_surf_05_20171219.pdf Emplacement réservé
26336_reglement_20171219.pdf Règlement écrit
26336_reglement_graphique_20171219.pdf Règlement graphique
26336_AS_Saou_2019-09.pdf AS Saou
26336_RETRAIT_GONFLEMENT_ARGILES_20171219.pdf RETRAIT GONFLEMENT ARGILES
26336_info_lin_19_aep1_20171219.pdf Info lin 19 aep1
26336_info_lin_19_aep2_20171219.pdf Info lin 19 aep2
26336_info_lin_19_aep3_20171219.pdf Info lin 19 aep3
26336_info_lin_19_aep4_20171219.pdf Info lin 19 aep4
26336_info_lin_19_aeu_20171219.pdf Info lin 19 aeu
26336_info_lin_19_dechets_20171219.pdf Info lin 19 dechets
26336_info_surf_03_20171219.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
26336_info_surf_04_20171219.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26336_info_surf_19_ass_20171219.pdf Info surf 19 ass
26336_orientations_amenagement_1_20171219.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAOU-SUR-DROME
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs.Mairie de SAOU-SUR-DROME@gamail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs.Mairie de SAOU-SUR-DROME@gamail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26336 SAOU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.