26336_PLU_20171219
Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAOU"
Informations
Nom du document | DU_26336 |
Titre du document | Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAOU |
Maillage | 26336 SAOU |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 30/08/2021 à 09:46 |
Publié le | 30/08/2021 à 11:44 |
Mis à jour le | 30/08/2021 à 11:44 |
Statut | |
Version | 3 |
Nom de l'archive | 26336_PLU_20171219 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-0ec5aa9abba6f63491b9b93c4068ad19 |
Producteur | Mairie de SAOU-SUR-DROME |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/08/2021. |
Emprise | [5.0390343,44.6220323,5.2020376,44.6709579] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 30/08/2021 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de SAOU-SUR-DROME
Téléphone : Aucun Courriel : dgs.Mairie de SAOU-SUR-DROME@gamail.com |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : dgs.Mairie de SAOU-SUR-DROME@gamail.com |
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