51348_CC_20250315

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MARFAUX"



Informations

Nom du document DU_51348
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MARFAUX
Maillage 51348 MARFAUX
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2025 à 16:57
Publié le 17/06/2025 à 16:44
Mis à jour le 17/06/2025 à 16:44
Statut
Version 4
Nom de l'archive 51348_CC_20250315
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0ecffe5312f36cd641b52cf3b96a168d
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARFAUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51348
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8791415,49.1489759,3.9283369,49.1872382]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51348_procedure_20250315.pdf Procédure
51348_rapport_1_20250315.pdf Partie 1
51348_rapport_20250315.pdf Rapport
51348_info_surf_19_01_10_20250315.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)
51348_info_surf_19_01_20250315.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51348_liste_SUP_20250315.pdf Liste SUP
51348_liste_annexes_20250315.pdf Liste annexes
51348_plan_SUP_20250315.pdf Plan SUP
51348_reglement_graphique_1_20250315.pdf Règlement graphique 1
51348_reglement_graphique_2_20250315.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine du Grand Reims
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 51348 MARFAUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.