82113_PLU_20250929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOLIERES"



Informations

Nom du document DU_82113
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOLIERES
Maillage 82113 MOLIERES
Source Téléversement
Téléversé le 22/10/2025 à 12:36
Publié le 22/10/2025 à 13:34
Mis à jour le 22/10/2025 à 13:34
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 82113_PLU_20250929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0efd4910381bb1b0a6e6536525819081
Producteur Mairie de Molières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOLIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 82113
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3318249,44.1586349,1.4541567,44.2303471]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82113_20250523_arrete_prescription_MS3_20250929.pdf Arrêté de prescription de la Modification Simplifiée 3
82113_20250528_delib_objectifs_modalites_MS3_20250929.pdf Délibération définissant les modalités de mise à disposition de la MS3
82113_20250711_avis_ppa_MS3_20250929.pdf Avis des personnes publiques associées
82113_20250805_avis_eval_env_MS3_20250929.pdf Avis de dispense d'évaluation environnementale
82113_20250929_delib_approbation_MS3_20250929.pdf Approbation de la Modification Simplifiée 3
82113_procedure_20250929.pdf Procédure du document d'urbanisme
82113_rapport_1_20250929.pdf Rapport de présentation
82113_rapport_2_20250929.pdf Exposé des motifs de la Modification Simplifiée 1
82113_rapport_3_20250929.pdf Exposé des motifs de la Modification Simplifiée 2
82113_rapport_4_20250929.pdf Exposé des motifs de la Modification Simplifiée 3
82113_padd_20250929.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables
82113_prescription_pct_07_00_20250929.pdf Eléments à préserver ponctuel
82113_prescription_pct_16_01_20250929.pdf Changement de destination
82113_reglement_20250929.pdf Règlement de zonage
82113_reglement_graphique_20250929.pdf Plan de zonage
82113_aoc_20250929.pdf Zones Appellation d'origine contrôlée
82113_archeo_20250929.pdf Carte générale des sites archéo
82113_carriere_20250929.pdf Carte de zone de carrières
82113_defense_incendie_20250929.pdf Plan défense incendie
82113_info_surf_19_01_aep_20250929.pdf Note et plan sur le réseau d'eau potable
82113_info_surf_19_01_ass_20250929.pdf Plan du réseau d'assainissement collectif
82113_info_surf_19_01_dechets_20250929.pdf Note sur l'élimination des déchets
82113_info_znieff_20250929.pdf Fiche ZNIEFF
82113_liste_annexes_20250929.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
82113_liste_sup_20250929.pdf Liste des servitudes et des contraintes
82113_plan_sup_1_20250929.pdf Plan des servitudes et des contraintes
82113_plan_sup_2_20250929.pdf Plan PPRGA
82113_risques_20250929.pdf Documents sur les plans de prévention des risques
82113_securite_routiere_20250929.pdf Sécurité des accès sur voies publiques
82113_oap_20250929.pdf Orientations d'aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Molières
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@ville-molieres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@ville-molieres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.