91180_PLU_20181219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURANCES"


Informations

Nom du document DU_91180
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURANCES
Maillage 91180 COURANCES
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2023 à 13:11
Publié le 24/02/2023 à 13:45
Mis à jour le 24/02/2023 à 13:45
Statut
Version 21
Nom de l'archive 91180_PLU_20181219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0f0c9ae28784d4cd3e655d0f239ca9d8
Producteur CDHU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURANCES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91180
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4604022,48.424607,2.5072991,48.4572685]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91180_procedure_20181219.pdf Procédure
91180_rapport_1_20181219.pdf Partie 1
91180_padd_20181219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91180_prescription_surf_05_00_20181219.pdf Emplacement réservé
91180_reglement_20181219.pdf Règlement écrit
91180_reglement_graphique_0_20181219.pdf Tableau d’assemblage
91180_reglement_graphique_1_20181219.pdf Règlement graphique 1
91180_info_lin_19_01_20181219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
91180_info_surf_04_00_20181219.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
91180_info_surf_14_00_20181219.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
91180_info_surf_99_00_1_20181219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
91180_info_surf_99_00_2_20181219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
91180_info_surf_99_00_3_20181219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
91180_info_surf_99_00_4_20181219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
91180_info_surf_99_00_5_20181219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
91180_liste_annexes_20181219.pdf Liste annexes
91180_liste_sup_20181219.pdf Liste sup
91180_orientations_amenagement_18_06_20181219.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDHU
Téléphone : Aucun
Courriel : justine.ramel@cdhu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : justine.ramel@cdhu.fr


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Procédures en cours

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