09200_PLU_20210209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBEL"


Informations

Nom du document DU_09200
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBEL
Maillage 09200 MONTBEL
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2025 à 10:11
Publié le 23/05/2025 à 10:51
Mis à jour le 23/05/2025 à 10:51
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 09200_PLU_20210209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0f0d92e95ffa052d4cafb4113833af2e
Producteur Mairie de Montbel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTBEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 09200
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.9300371,42.9529264,2.0064158,43.0087629]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09200_procedure_20210209.pdf Procédure
09200_rapport_1_20090114.pdf Partie 1
09200_rapport_2_20210209.pdf Partie 2
09200_padd_20090114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09200_prescription_surf_05_00_20090114.pdf Emplacement réservé
09200_reglement_20210209.pdf Règlement écrit
09200_reglement_graphique_0_20210209.pdf Tableau d’assemblage
09200_aep_20090114.pdf Aep
09200_dpu_20090114.pdf Dpu
09200_orientations_amenagement_18_00_20210209.pdf OAP 18 00
09200_orientations_amenagement_20090114.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montbel
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montbel@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montbel@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.