21267_PLU_20210907

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FLAGEY-ECHEZEAUX"


Informations

Nom du document DU_21267
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FLAGEY-ECHEZEAUX
Maillage 21267 FLAGEY-ECHEZEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 18/07/2022 à 15:48
Publié le 19/07/2022 à 09:05
Mis à jour le 19/07/2022 à 09:05
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21267_PLU_20210907
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0f1845bf7128f8f218c89a7f916e80ea
Producteur Maire de FLAGEY-ECHEZEAUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLAGEY-ECHEZEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21267
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/07/2022.
Emprise [4.9335844,47.1436324,5.0151821,47.1786475]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21267_procedure_20210907.pdf Procédure
21267_rapport_20210907.pdf Rapport
21267_padd_20210907.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21267_reglement_20210907.pdf Règlement écrit
21267_reglement_graphique_1_20210907.pdf Règlement graphique 1
21267_reglement_graphique_2_20210907.pdf Règlement graphique 2
21267_info_lin_19_01_1_20210907.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21267_info_lin_19_01_20210907.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21267_info_lin_19_01_2_20210907.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21267_info_surf_04_00_20210907.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21267_info_surf_14_00_20210907.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21267_info_surf_16_00_20210907.pdf Site archéologique
21267_info_surf_99_00_20210907.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21267_info_surf_99_01_20210907.pdf autre relevant de la loi littoral
21267_liste_annexes_20210907.pdf Liste annexes
21267_sup_liste_20210907.pdf Sup liste
21267_sup_plan_20210907.pdf Sup plan
21267_orientations_amenagement_20210907.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Maire de FLAGEY-ECHEZEAUX
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-flagey-echezeaux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-flagey-echezeaux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.