30277_PLU_20240605

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-DE-CARNOLS"



Informations

Nom du document DU_30277
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-DE-CARNOLS
Maillage 30277 SAINT-LAURENT-DE-CARNOLS
Source Téléversement
Téléversé le 13/05/2025 à 11:23
Publié le 13/05/2025 à 11:51
Mis à jour le 13/05/2025 à 11:51
Statut
Version 9
Nom de l'archive 30277_PLU_20240605
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0f19cc87fc4a8df66e8e4aed118f5b03
Producteur Urban Projects

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAURENT-DE-CARNOLS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30277
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.513318,44.2032513,4.5541031,44.2440335]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30277_procedure_20240605.pdf Procédure
30277_rapport_1_20240605.pdf Partie 1
30277_rapport_2_20240605.pdf Partie 2
30277_rapport_3_20240605.pdf Partie 3
30277_padd_20240605.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30277_reglement_20240605.pdf Règlement écrit
30277_reglement_graphique_0_20240605.pdf Tableau d’assemblage
30277_reglement_graphique_1_20240605.pdf Règlement graphique 1
30277_etude_hydrogeomorphologique_20240605.pdf.pdf Etude hydrogeomorphologique
30277_info_surf_16_00_20240605.pdf Site archéologique
30277_info_surf_99_00_1_20240605.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
30277_info_surf_99_00_2_20240605.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
30277_info_surf_99_00_3_20240605.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
30277_liste_sup_20240605.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Urban Projects
Téléphone : Aucun
Courriel : yoan.escaffit@urbanprojects.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : yoan.escaffit@urbanprojects.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30277 SAINT-LAURENT-DE-CARNOLS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.