77520_PLU_20140218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLIERS-SOUS-GREZ"


Informations

Nom du document DU_77520
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLIERS-SOUS-GREZ
Maillage 77520 VILLIERS-SOUS-GREZ
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2025 à 10:29
Publié le 23/12/2025 à 15:52
Mis à jour le 23/12/2025 à 15:52
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 77520_PLU_20140218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0f1cabe6cab0988a2e8696c1ee7f41d6
Producteur Mairie de Villiers-sous-Grez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLIERS-SOUS-GREZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77520
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6085383,48.2958491,2.6706103,48.3328817]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/02/2014

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77520_procedure_20140218.pdf Procédure
77520_rapport_20140218.pdf Rapport de présentation
77520_padd_20140218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77520_reglement_20140218.pdf Règlement écrit
77520_reglement_graphique_1_20140218.pdf Plan de zonage - territoire communal
77520_reglement_graphique_2_20140218.pdf Plan de zonage - parties urbanisées
77520_10_foret_protection_20140218.pdf Annexe 10 - Protection des forêts
77520_11_infrastructures_20140218.pdf Annexe 11 - Infrastructures
77520_12_DPU_20140218.pdf Annexe 12 - DPU
77520_7_1_liste_sup_20140218.pdf Annexe 7.1 Liste des SUP
77520_7_2_plan_sup_20140218.pdf Annexe 7.2 Plan des SUP
77520_7_3_plan_sup_AC1_AC2_20140218.pdf Annexe 7.3 plan sup AC1 AC2
77520_8_annexes_sanitaires_20140218.pdf Annexe 8 - Annexes sanitaires sanitaires
77520_9_informations_20140218.pdf Annexe 9 - Informations
77520_OAP_20140218.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villiers-sous-Grez
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villierssousgrez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villierssousgrez.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77520 VILLIERS-SOUS-GREZ depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.