05149_PLU_20191210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEGER-LES-MELEZES"



Informations

Nom du document DU_05149
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEGER-LES-MELEZES
Maillage 05149 SAINT-LEGER-LES-MELEZES
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2021 à 17:32
Publié le 01/07/2021 à 13:10
Mis à jour le 01/07/2021 à 13:10
Statut
Version 4
Nom de l'archive 05149_PLU_20191210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0f2d1623e95dce1e291ded9c425ecba5
Producteur Commune Saint-Léger-les-Mélèzes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEGER-LES-MELEZES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05149
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/07/2021.
Emprise [6.1862781,44.6358745,6.2416042,44.6596413]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05149_procedure_20191210.pdf Procédure
05149_rapport_20191210.pdf Rapport
05149_padd_20191210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05149_reglement_20191210.pdf Règlement écrit
05149_reglement_graphique_20191210.pdf Règlement graphique
05149_info_32_taxe_amenagement_20191210.pdf Info 32 taxe amenagement
05149_info_ALEAS_20170324.pdf Info ALEAS
05149_info_AZI_20191210.pdf Info AZI
05149_info_CLPA_20191210.pdf Info CLPA
05149_info_EAU_ASSAINISSEMENT_19_20191210.pdf Info EAU ASSAINISSEMENT 19
05149_liste_sup_20191210.pdf Liste sup
05149_orientations_amenagement_20191210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune Saint-Léger-les-Mélèzes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stleger05@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stleger05@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.