58151_PLU_20220302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA MACHINE"



Informations

Nom du document DU_58151
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA MACHINE
Maillage 58151 LA MACHINE
Source Téléversement
Téléversé le 06/07/2022 à 16:08
Publié le 07/07/2022 à 09:10
Mis à jour le 07/07/2022 à 09:10
Statut
Version 3
Nom de l'archive 58151_PLU_20220302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0f2ee845d2a790222b22c0a3d6d371bb
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MACHINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 58151
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/07/2022.
Emprise [3.432851,46.8569694,3.4905367,46.9179228]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58151_procedure_20220302.pdf Procédure
58151_rapport_1_20220302.pdf Partie 1
58151_rapport_2_20220302.pdf Partie 2
58151_rapport_3_20220302.pdf Partie 3
58151_padd_20220302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58151_prescription_surf_05_00_20220302.pdf Emplacement réservé
58151_reglement_20220302.pdf Règlement écrit
58151_reglement_graphique_20220302.pdf Règlement graphique
58151_SUP_plan_20220302.pdf SUP plan
58151_annexes_1_20220302.pdf Annexes 1
58151_annexes_2_20220302.pdf Annexes 2
58151_etude_impact_RNT_20220302.pdf Etude impact RNT
58151_etude_impact_VF_20220302.pdf Etude impact VF
58151_orientations_amenagement_1_20220302.pdf OAP 1
58151_orientations_amenagement_2_20220302.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@mairie-la-machine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@mairie-la-machine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.