60378_PLU_20130624
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAREST-SUR-MATZ"
Informations
Nom du document | DU_60378 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAREST-SUR-MATZ |
Maillage | 60378 MAREST-SUR-MATZ |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 20/12/2019 à 15:25 |
Publié le | 21/12/2019 à 17:13 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 3 |
Nom de l'archive | 60378_PLU_20130624 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-0f4a652baeaee9b661830aa7faa49184 |
Producteur | Oise-les-vallées |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAREST-SUR-MATZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [2.8080305361520463,49.49154592940566,2.841380760615724,49.51451051640254] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Oise-les-vallées
Téléphone : Aucun Courriel : sigoval@oiselavallee.org |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : sigoval@oiselavallee.org |
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Procédures en cours
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