07005_PLU_20260305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALBA-LA-ROMAINE"


Informations

Nom du document DU_07005
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALBA-LA-ROMAINE
Maillage 07005 ALBA-LA-ROMAINE
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2026 à 11:42
Publié le 09/03/2026 à 13:59
Mis à jour le 09/03/2026 à 13:59
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 07005_PLU_20260305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0f55cd9327d64101383852003580de29
Producteur Urban projects
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ALBA-LA-ROMAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07005
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG PLUv2024. Ce lot de données correspond au PLU d'Alba-la-Romaine approuvé le 5 mars 2026 suite à la modification n°4.
Emprise [4.5527855,44.5224537,4.6383705,44.596292]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
07005_procedure_20260305.pdf Procédure
07005_rapport_20260305.pdf Rapport
07005_padd_20260305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07005_prescription_surf_05_00_20260305.pdf Emplacement réservé
07005_reglement_20260305.pdf Règlement écrit
07005_reglement_graphique_8250_20260305.pdf Règlement graphique 8250
07005_info_surf_16_00_20260305.pdf Site archéologique
07005_liste_sup_20260305.pdf Liste sup
07005_oap_20260305.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Urban projects
Téléphone : Aucun
Courriel : yoan.escaffit@urbanprojects.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d’Alba-la-Romaine
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@alba-la-romaine.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07005 ALBA-LA-ROMAINE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.