02589_PLU_20250619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARGNY-FILAIN"



Informations

Nom du document DU_02589
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARGNY-FILAIN
Maillage 02589 PARGNY-FILAIN
Source Téléversement
Téléversé le 08/09/2025 à 14:02
Publié le 10/09/2025 à 14:32
Mis à jour le 11/09/2025 à 02:00
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 02589_PLU_20250619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0f5eabb2f2d176cf1ed301b4f1744d8d
Producteur Communauté de Communes Val de l'Aisne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARGNY-FILAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02589
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.522441,49.4471497,3.5535743,49.4808924]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02589_20201113_delib_prescription_E_20250619.pdf Délibération de prescription
02589_20220223_delib_debat_padd_E_20250619.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
02589_20231115_delib_arret_E_20250619.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
02589_20240412_avis_ppa_20250619.pdf Avis des personnes publiques associées
02589_20240904_avis_mrae_20250619.pdf Avis mrae
02589_20250619_delib_approbation_E_20250619.pdf Délibération d’approbation
02589_procedure_20250619.pdf Procédure
02589_rapport_1_20250619.pdf Partie 1
02589_rapport_2_20250619.pdf Partie 2
02589_padd_20250619.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02589_reglement_20250619.pdf Règlement écrit
02589_reglement_graphique_1_20250619.pdf Règlement graphique 1
02589_reglement_graphique_2_20250619.pdf Règlement graphique 2
02589_liste_sup_20250619.pdf Liste sup
02589_plan_sup_20250619.pdf Plan sup
02589_porter_a_connaissance_20250619.pdf Porter a connaissance
02589_rapport_avis_du_commissaire_enqueteur_20250619.pdf Rapport avis du commissaire enqueteur
02589_resume_non_technique_20250619.pdf Resume non technique
02589_oap_20250619.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Val de l'Aisne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-valdeaisne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-valdeaisne.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 02589 PARGNY-FILAIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de PARGNY-FILAIN a approuvé une procédure d'élaboration le 19 juin 2025.

      02589_PLU_E_20250619  
02589_20250619_delib_approbation_E_20250619.pdf