29228_PLU_20211210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PRIMELIN"


Informations

Nom du document DU_29228
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PRIMELIN
Maillage 29228 PRIMELIN
Source Téléversement
Téléversé le 21/04/2022 à 11:02
Publié le 21/04/2022 à 11:42
Mis à jour le 21/04/2022 à 11:42
Statut
Version 1
Nom de l'archive 29228_PLU_20211210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0f63c904780939e999c88ca9571edb4e
Producteur Agence AGAP

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRIMELIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29228
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/04/2022.
Emprise [-4.6346705,48.0126668,-4.5756516,48.0396404]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29228_jugement_20211210.pdf Jugement
29228_procedure_20211210.pdf Procédure
29228_eval_environnement_20211210.pdf Evaluation environnementale
29228_rapport_20211210.pdf Rapport
29228_padd_20211210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29228_prescription_surf_01_00_20211210.pdf Espace boisé classé
29228_prescription_surf_03_00_20211210.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
29228_prescription_surf_31_05_20211210.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
29228_reglement_20211210.pdf Règlement écrit
29228_reglement_graphique_20211210.pdf Règlement graphique
29228_info_lin_00_04_20211210.pdf Info lin 00 04
29228_info_surf_00_02_20211210.pdf Info surf 00 02
29228_info_surf_00_03_20211210.pdf Info surf 00 03
29228_info_surf_00_05_20211210.pdf Info surf 00 05
29228_info_surf_19_01_20211210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
29228_liste_annexes_20211210.pdf Liste annexes
29228_liste_sup_20211210.pdf Liste sup
29228_plan_sup_20211210.pdf Plan sup
29228_orientations_amenagement_20211210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence AGAP
Téléphone : Aucun
Courriel : suiviprojet@agence-agap.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : suiviprojet@agence-agap.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.