88251_PLU_20240527

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JEANMENIL"


Informations

Nom du document DU_88251
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JEANMENIL
Maillage 88251 JEANMENIL
Source Téléversement
Téléversé le 07/04/2026 à 16:52
Publié le 07/04/2026 à 17:29
Mis à jour le 07/04/2026 à 17:29
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 88251_PLU_20240527
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0f6a2a045c5f98708519cd9685e34011
Producteur Eolis
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JEANMENIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88251
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.6570413,48.3137611,6.7883639,48.3456984]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/05/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
88251_procedure_20240527.pdf Procédure
88251_rapport_20240527.pdf Rapport
88251_padd_20041118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88251_prescription_surf_02_01_20191119.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
88251_prescription_surf_05_00_20120911.pdf Emplacement réservé
88251_reglement_20240527.pdf Règlement écrit
88251_reglement_graphique_20240527.pdf Règlement graphique
88251_info_lin_19_01_20041228.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
88251_info_surf_08_00_20240527.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
88251_sup_20240527.pdf Sup
88251_OAP_18_02_20041228.pdf OAP 18 02
88251_oap_20240527.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.treiber@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.treiber@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.