87093_PLU_20160316

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MASLEON"


Informations

Nom du document DU_87093
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MASLEON
Maillage 87093 MASLEON
Source Téléversement
Téléversé le 27/05/2024 à 09:26
Publié le 30/05/2024 à 16:10
Mis à jour le 30/05/2024 à 16:10
Statut
Version 1
Nom de l'archive 87093_PLU_20160316
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0f6a7c4fc291d024367e9db67185a54e
Producteur Geosoft

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MASLEON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87093
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.5515534,45.7512886,1.6027792,45.7856492]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87093_procedure_20160316.pdf Procédure
87093_Rapport_20151102.pdf Rapport
87093_Rapport_20160311.pdf Rapport
87093_PADD_20160311.pdf PADD
87093_reglement_20160316.pdf Règlement écrit
87093_reglement_graphique_20160316.pdf Règlement graphique
87093_Annexes_plan_AEP_20160311.pdf Annexes plan AEP
87093_Annexes_plan_EU_Bourg1_20160311.pdf Annexes plan EU Bourg1
87093_Annexes_plan_EU_Bourg2_20160311.pdf Annexes plan EU Bourg2
87093_orientations_20160311.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.