200069961_PLUi_20260612

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU GRAND CHATEAUDUN"


Informations

Nom du document DU_200069961
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU GRAND CHATEAUDUN
Maillage 200069961 PLUI DU GRAND CHATEAUDUN
Source Téléversement
Téléversé le 02/07/2026 à 10:53
Publié le 02/07/2026 à 12:18
Mis à jour le 04/08/2026 à 18:56
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 6
Nom de l'archive 200069961_PLUi_20260612
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0f6e754555a9cbde9ea5cd669c5e6c83
Producteur VE2A
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale du GRAND CHATEAUDUN. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200069961
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.8410319,47.9540167,1.5514414,48.2530662]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : VE2A
Téléphone : Aucun
Courriel : l.guesdon@ve2a.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : VE2A
Téléphone : Aucun
Courriel : m.loncle@ve2a.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.