41003_PLU_20130903

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AREINES"



Informations

Nom du document DU_41003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AREINES
Maillage 41003 AREINES
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2021 à 11:37
Publié le 04/03/2021 à 03:59
Mis à jour le 04/03/2021 à 03:59
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 41003_PLU_20130903
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0f73ea3292415e67e962f9f173cfabea
Producteur Communauté d'agglomération Territoires Vendômois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AREINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/03/2021.
Emprise [1.0814106,47.7845379,1.1226905,47.8106627]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
41003_procedure_20130903.pdf Procédure
41003_rapport_20130903.pdf Rapport
41003_padd_20130903.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
41003_reglement_20130903.pdf Règlement écrit
41003_graphique_sup_20130903.pdf Graphique sup
41003_info_lin_19_aep_20130903.pdf Info lin 19 aep
41003_info_lin_19_eu_20130903.pdf Info lin 19 eu
41003_info_surf_eu_1_20130903.pdf Info surf eu 1
41003_info_surf_eu_2_20130903.pdf Info surf eu 2
41003_liste_sup_20130903.pdf Liste sup
41003_notice_sanitaire_20130903.pdf Notice sanitaire
41003_ppr_loir_20130903.pdf Ppr loir
41003_reglement_graphique_1_20130903.pdf Règlement graphique 1
41003_reglement_graphique_2_20130903.pdf Règlement graphique 2
41003_orientations_amenagement_20130903.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Territoires Vendômois
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-cartographie@territoiresvendomois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-cartographie@territoiresvendomois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.