76217_PLU_20230525

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIEPPE"



Informations

Nom du document DU_76217
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIEPPE
Maillage 76217 DIEPPE
Source Téléversement
Téléversé le 14/02/2025 à 13:55
Publié le 17/02/2025 à 15:12
Mis à jour le 17/02/2025 à 15:12
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 76217_PLU_20230525
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0f84b292d6f8f9482ecaedc2cca2d3a8
Producteur Ville de Dieppe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DIEPPE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76217
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.0403284,49.8997844,1.1275655,49.9405603]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76217_procedure_20230525.pdf Procédure
76217_rapport_1_20230525.pdf Partie 1
76217_rapport_20230525.pdf Rapport
76217_rapport_2_20230525.pdf Partie 2
76217_padd_20230525.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76217_reglement_20230525.pdf Règlement écrit
76217_PPRLI_R_bleu_clair_20230525.pdf PPRLI R bleu clair
76217_PPRLI_R_bleu_fonce_20230525.pdf PPRLI R bleu fonce
76217_PPRLI_R_quadrillee_orange_20230525.pdf PPRLI R quadrillee orange
76217_annexes_sanitaires_20230525.pdf Annexes sanitaires
76217_eu_20230525.pdf Eu
76217_plan_droit_preemption_commercia_20230525.pdf Plan droit preemption commercia
76217_rapport_SUP_20230525.pdf Rapport SUP
76217_rapport_alea_inondation_20230525.pdf Rapport alea inondation
76217_rapport_recensement_falaises_20230525.pdf Rapport recensement falaises
76217_reglement_publicite_20230525.pdf Reglement publicite
76217_orientations_amenagement_20230525.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Dieppe
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-dieppe.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-dieppe.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.