48009_PLU_20251008

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEYRE EN AUBRAC"



Informations

Nom du document DU_48009
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEYRE EN AUBRAC
Maillage 48009 PEYRE EN AUBRAC
Source Téléversement
Téléversé le 15/10/2025 à 11:47
Publié le 15/10/2025 à 13:47
Mis à jour le 15/10/2025 à 13:47
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 48009_PLU_20251008
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0f8e98c01a4b7f15c6d5cc70a0166067
Producteur Mairie de Peyre en Aubrac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEYRE EN AUBRAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 48009
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022.
Emprise [3.2318885,44.6771218,3.3298875,44.7559905]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49009_procedure_20251008.pdf Procédure
48009_rapport_1_20251008.pdf Partie 1
48009_rapport_2_20251008.pdf Partie 2
48009_padd_20251008.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
48009_reglement_20251008.pdf Règlement écrit
48009_reglement_graphique_0_20251008.pdf Tableau d’assemblage
48009_annexe_modificatif_2020_20251008.pdf Annexe modificatif 2020
48009_info_lin_19_01_ep_20251008.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ep)
48009_info_lin_19_01_eu_20251008.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
48009_info_lin_19_02_ep_20251008.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (ep)
48009_info_lin_19_02_eu_20251008.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (eu)
48009_info_lin_19_aep_20251008.pdf Info lin 19 aep
48009_liste_sup_20251008.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Peyre en Aubrac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.aumontaubrac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.aumontaubrac@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.