63269_PLU_20240620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARENT"


Informations

Nom du document DU_63269
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARENT
Maillage 63269 PARENT
Source Téléversement
Téléversé le 02/07/2024 à 11:06
Publié le 02/07/2024 à 22:54
Mis à jour le 02/07/2024 à 22:54
Statut
Version 7
Nom de l'archive 63269_PLU_20240620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0fa2536aa47604a2630442a9475ae734
Producteur Agglo Pays Issoire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARENT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63269
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.2108444,45.6117144,3.2456398,45.636899]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63269_procedure_20240620.pdf Procédure
63269_rapport_20240620.pdf Rapport
63269_padd_20240620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63269_prescription_surf_05_20240620.pdf Emplacement réservé
63269_prescription_surf_16_20240620.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
63269_reglement_20240620.pdf Règlement écrit
63269_reglement_graphique_20240620.pdf Règlement graphique
63269_annexes_sanitaires_20240620.pdf Annexes sanitaires
63269_info_surf_04_20240620.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63269_info_surf_14_20240620.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63269_info_surf_19_aep_20240620.pdf Info surf 19 aep
63269_info_surf_19_eu_20240620.pdf Info surf 19 eu
63269_info_surf_21_20240620.pdf Projet de PPRN et PPRM
63269_info_surf_ZPPA_20240620.pdf Info surf ZPPA
63269_info_surf_argile_20240620.pdf Info surf argile
63269_info_surf_mvt_terrain_20240620.pdf Info surf mvt terrain
63269_liste_sup_20240620.pdf Liste sup
63269_plan_sup_20240620.pdf Plan sup
63269_orientations_amenagement_1_20240620.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.