62386_PLU_20170406

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRENAY"



Informations

Nom du document DU_62386
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRENAY
Maillage 62386 GRENAY
Source Téléversement
Téléversé le 27/11/2020 à 14:17
Publié le 27/11/2020 à 15:37
Mis à jour le 27/11/2020 à 15:37
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 62386_PLU_20170406
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0faad643b0d98f001dd1ab8a33e14276
Producteur Mairie - Grenay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRENAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/11/2020.
Emprise [2.7273681,50.4383642,2.7600016,50.4604928]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62386_procedure_20120927.pdf Procédure
62386_rapport_1_20170406.pdf Partie 1
62386_rapport_2_20020329.pdf Partie 2
62386_padd_20170406.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62386_prescription_surf_05_00_20121005.pdf Emplacement réservé
62386_reglement_20170406.pdf Règlement écrit
62386_reglement_graphique_0_20170406.pdf Tableau d’assemblage
62386_annexes_1_20120927.pdf Annexes 1
62386_annexes_2_20170406.pdf Annexes 2
62386_annexes_3_20170406.pdf Annexes 3
62386_info_lin_19_01_1_20170406.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
62386_info_lin_19_01_2_20150923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
62386_info_lin_19_01_3_20121217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
62386_info_lin_19_01_4_20131209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
62386_info_surf_02_00_19990520.pdf Zone d'aménagement concerté
62386_info_surf_14_00_20020823.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
62386_info_surf_19_01_1_20081201.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
62386_info_surf_19_01_2_20170406.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
62386_liste_des_annexes_20170406.pdf Liste des annexes
62386_liste_sup_20170406.pdf Liste sup
62386_plan_sup_20150216.pdf Plan sup
62386_sommaire_20170406.pdf Sommaire
62386_orientations_amenagement_18_00_20170406.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Grenay
Téléphone : 03 21 72 66 88
Courriel : etatcivil@grenay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 21 72 66 88
Courriel : etatcivil@grenay.fr


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Procédures en cours

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