35242_PLU_20250930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIMOU"


Informations

Nom du document DU_35242
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIMOU
Maillage 35242 RIMOU
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2025 à 17:05
Publié le 09/10/2025 à 17:50
Mis à jour le 09/10/2025 à 17:50
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 35242_PLU_20250930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0fc4451af68a7cc92beca07dc3d8e1a1
Producteur Communauté de Communes de Couesnon Marches de Bretagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIMOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35242
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.5603632,48.3635494,-1.5003417,48.4101997]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35242_procedure_20250930.pdf Procédure
35242_rapport_1_20250930.pdf Partie 1
35242_rapport_2_20250930.pdf Partie 2
35242_padd_20250930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35242_reglement_20250930.pdf Règlement écrit
35242_reglement_graphique_20250930.pdf Règlement graphique
35242_annexes_20250930.pdf Annexes
35242_orientations_amenagement_20250930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes de Couesnon Marches de Bretagne
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@couesnon-marchesdebretagne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@couesnon-marchesdebretagne.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35242 RIMOU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.