36025_POS_20070410

Détail des informations pour les données: "Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de BRIANTES"


Informations

Nom du document DU_36025
Titre du document Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de BRIANTES
Maillage 36025 BRIANTES
Source Inconnue
Téléversé le 30/08/2018 à 10:03
Publié le 30/08/2018 à 10:19
Mis à jour le 21/07/2021 à 11:25
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 36025_POS_20070410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0fd591812f675d9e23c3c194d34b5475
Producteur CC La Châtre Sainte Sévère
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 36025 BRIANTES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.