69190_PLU_20240123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-CONSORCE"


Informations

Nom du document DU_69190
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-CONSORCE
Maillage 69190 SAINTE-CONSORCE
Source Téléversement
Téléversé le 04/03/2024 à 13:37
Publié le 06/03/2024 à 14:09
Mis à jour le 06/03/2024 à 14:09
Statut
Version 3
Nom de l'archive 69190_PLU_20240123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0fd9a3e0c0e0f568761e2f7cc3ff874b
Producteur Commune de Sainte-Consorce

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-CONSORCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69190
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.6772975,45.7598432,4.7145745,45.7932241]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69190_procedure_20240123.pdf Procédure
69190_rapport_20240123.pdf Rapport
69190_PADD_20240123.pdf PADD
69190_prescription_surf_02_00_1_20240123.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69190_prescription_surf_02_00_2_20240123.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69190_prescription_surf_02_00_3_20240123.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
69190_prescription_surf_05_00_20240123.pdf Emplacement réservé
69190_reglement_20240123.pdf Règlement écrit
69190_reglement_graphique_20240123.pdf Règlement graphique
69190_info_lin_99_00_20240123.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69190_info_surf_04_00_20240123.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69190_info_surf_05_00_20240123.pdf Zone d'aménagement différé
69190_info_surf_14_00_20240123.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69190_info_surf_19_01_1_20240123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69190_info_surf_19_01_2_20240123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69190_info_surf_19_01_3_20240123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
69190_info_surf_19_01_4_20240123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
69190_info_surf_99_00_20240123.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69190_liste_sup_20240123.pdf Liste sup
69190_plan_sup_20240123.pdf Plan sup
69190_orientations_amenagement_20240123.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

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