68109_PLU_20130924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRIESBACH-AU-VAL"



Informations

Nom du document DU_68109
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRIESBACH-AU-VAL
Maillage 68109 GRIESBACH-AU-VAL
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2025 à 11:16
Publié le 17/12/2025 à 12:38
Mis à jour le 17/12/2025 à 12:38
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 68109_PLU_20130924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0fea71214a09feb75f006fc15e68ae6a
Producteur Mairie de Griesbach au Val

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRIESBACH-AU-VAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68109
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [7.155651,48.0145975,7.1884139,48.0427762]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/09/2013

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68109_procedure_20130924.pdf Procédure
68109_rapport_1_20130924.pdf Partie 1
68109_rapport_2_20130924.pdf Partie 2
68109_padd_20130924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68109_prescription_surf_05_00_20130924.pdf Emplacement réservé
68109_prescription_surf_07_04_20130924.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
68109_reglement_20130924.pdf Règlement écrit
68109_reglement_graphique_20130924.pdf Règlement graphique
68109_info_lin_19_aep_20130924.pdf Info lin 19 aep
68109_info_lin_19_assainissement_20130924.pdf Info lin 19 assainissement
68109_info_text_19_dechets_20130924.pdf Info text 19 dechets
68109_info_txt_19_aep_20130924.pdf Info txt 19 aep
68109_liste_annexes_20130924.pdf Liste annexes
68109_plan_sup_20130924.pdf Plan sup
68109_plan_sup_contraintes_specifiques_20130924.pdf Plan sup contraintes specifiques
68109_orientations_amenagement_20130924.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Griesbach au Val
Téléphone : Aucun
Courriel : griesbachauval@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : griesbachauval@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 68109 GRIESBACH-AU-VAL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.